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Conditions générales de vente

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ARTICLE 1 : CONDITIONS DE VENTE

Chaque réalisations, photographies ou descriptions présentés sur notre site Interne sont fournis à titre d’indication.

En raison du caractère artisanal de nos fabrications et de l’utilisation de matériaux tels que le bois et les textiles, de légères variations d’aspect, de teinte ou de finition peuvent exister d’une fabrication à l’autre, sans altérer les caractéristiques essentielles du produit commandé.

Tipi Tente se réserve le droit d’apporter à ses fabrications toute amélioration ou modification technique qu’elle jugerait utile, sous réserve de ne pas modifier les caractéristiques essentielles des produits. Si la commande est validée, le client sera tenu informé et sera en droit de refuser si les modifications ne résultent pas d’une mise en danger du public.

 

ARTICLE 2 : DETERMINATION DU TARIF

Les prix de nos produits et prestations sont établis sur devis, en fonction des caractéristiques du produit souhaité et des prestations demandées par le client. Sauf indication contraire, nos devis sont valables pendant une durée de 30 jours à compter de leur date d’émission.

À l’expiration de cette période, Tipi Tente se réserve le droit de réviser les prix proposés et d’établir un nouveau devis, notamment en fonction de l’évolution du coût des matières premières, des fournitures, du transport ou des taxes applicables.

Toute modification ultérieure du prix ou des prestations devra faire l’objet d’un accord entre Tipi Tente et le client, sous réserve des dispositions légales applicables.

Pour être valables, les devis devront être datés et acceptés par le client, par signature, accompagnée de la mention « Bon pour accord ». L’acceptation du devis implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

Toute modification demandée par le client après validation de sa commande, notamment concernant les dimensions, les matériaux, les caractéristiques du produit ou les prestations de livraison et de montage, devra faire l’objet d’un accord écrit préalable entre les parties. Les modifications demandées pourront entraîner une révision du prix initial et des délais de fabrication, de livraison ou de montage. Le cas échéant, un devis complémentaire sera établi et soumis à l’acceptation du client avant la réalisation des modifications concernées.

Les prix des prestations de livraison et de montage sont établis sur la base des informations communiquées par le client concernant le lieu d’installation, les conditions d’accès et la préparation du terrain.

 

 

ARTICLE 3 : FRAIS ET PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES

Sous réserve des dispositions légales applicables, les frais et prestations supplémentaires rendus nécessaires par des conditions non conformes aux informations communiquées au moment de la commande par le client, pourront faire l’objet d’une facturation complémentaire.

Sont notamment concernés :

  • Une préparation du sol ou du support d’installation non conforme aux prescriptions techniques communiquées par Tipi Tente.
  • Un accès au lieu de livraison ou de montage ne permettant pas l’approche normale des véhicules prévus pour l’intervention.
  • Des opérations de manutention supplémentaires rendues nécessaires par des contraintes d’accès non signalées préalablement par le client.
  • Tous travaux ou prestations supplémentaires demandés par le client et non prévus dans le devis initial

 

ARTICLE 4 : EXPEDITION DE LA MARCHANDISE

Les délais de fabrication et de livraison sont précisés sur le devis ou sur tout document contractuel accepté par le client, à titre indicatif.

En cas d’événement susceptible d’entraîner un retard de livraison, Tipi Tente en informera le client dans les meilleurs délais et lui communiquera, dans la mesure du possible, une nouvelle date ou un nouveau délai de livraison.

Les délais pourront être adaptés d’un commun accord en cas de modification de la commande demandée par le client ou de circonstances affectant les conditions initialement convenues.

 

Les marchandises sont expédiées ou livrées selon les modalités convenues lors de la commande.

La livraison est effectuée à l’adresse communiquée par le client et figurant sur le devis ou sur tout autre document contractuel accepté par les parties.

Le client s’engage à communiquer une adresse de livraison complète et exacte, ainsi que toutes les informations nécessaires au bon déroulement de la livraison.

Toute demande de modification de l’adresse de livraison devra être communiquée à Tipi Tente dans les meilleurs délais.

Une fois les marchandises expédiées, toute modification de l’adresse de livraison sera soumise à l’accord préalable de Tipi Tente et, le cas échéant, du transporteur.

Les éventuels frais supplémentaires résultant d’une modification demandée par le client feront l’objet d’une facturation supplémentaire.

 

 

Le client s’engage à s’assurer que le lieu de livraison est accessible aux véhicules nécessaires à l’acheminement des marchandises.

Le déchargement des marchandises doit être organisé par le client, conformément aux modalités communiquées avant la commande. Lorsque la nature, le poids ou le volume des marchandises nécessitent des moyens de manutention particuliers, le client doit prévoir les équipements et le personnel nécessaires au déchargement, dans le respect des règles de sécurité applicables.

Pour les clients particuliers, lorsque le transport est organisé par Tipi Tente ou par un transporteur proposé par celle-ci, les risques de perte ou d’endommagement des marchandises sont transférés au client au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession des marchandises.

Pour les clients professionnels, sauf stipulation contraire expressément convenue entre les parties, les marchandises expédiées par transporteur voyagent aux risques du client à compter de leur remise au transporteur, dans les conditions prévues au contrat et sous réserve des dispositions légales applicables.

 

À réception des marchandises, le client est invité à vérifier leur état apparent, le nombre de colis ainsi que leur conformité apparente aux documents de livraison.

En cas de dommage apparent, de colis manquant ou de détérioration constatée lors de la livraison, il est recommandé au client de formuler des réserves précises et détaillées sur le document de transport.

Le client est également invité à informer Tipi Tente dans les meilleurs délais et à transmettre, si possible, des photographies des dommages constatés.

Attention en été : les toiles sont livrées pliées et protégées par un emballage en film plastique (cellophane). Sous l’effet du rayonnement solaire, la température à l’intérieur de cet emballage peut augmenter très rapidement et provoquer une altération des matériaux, notamment du PVC cristal (parties transparentes) et des tissus, pouvant entraîner leur collage, leur déformation ou leur détérioration irréversible.

Dans l’attente de son installation, la toile doit impérativement être stockée à l’ombre, dans un endroit sec, propre et à l’abri de toute source de chaleur. Elle ne doit être sortie de son lieu de stockage qu’au moment de procéder à son montage.

 

ARTICLE 5 : PREPARATION DU LIEU AVANT MONTAGE EFFECTUE PAR TIPI TENTE

Lorsque le montage est réalisé par Tipi Tente, le client est responsable de la préparation préalable du lieu d’installation conformément aux prescriptions techniques communiquées avant l’intervention. Le support destiné à recevoir la réalisation doit notamment être, plat, de niveau et présenter les dimensions minimales requises pour le modèle commandé.

Le client devra également s’assurer que le terrain ou le support est libre de tout obstacle susceptible de gêner ou d’empêcher le montage.

Les éventuelles contraintes particulières du terrain ou du lieu d’installation devront être signalées à Tipi Tente avant la date prévue pour l’intervention.

La livraison et le montage sont prévus dans des conditions normales d’accès et de travail. Le lieu d’installation doit être accessible à une camionnette accompagnée d’une remorque pouvant mesurer jusqu’à 2,30 mètres de large et 6,50 mètres de long. Le client devra informer Tipi Tente avant la livraison ou le montage de toute difficulté particulière d’accès, notamment voie étroite, chemin non carrossable, pente importante, limitation de hauteur ou de tonnage, absence de possibilité de retournement ou éloignement important entre la zone de déchargement et le lieu de montage.

Tipi Tente se réserve la possibilité de reporter une intervention lorsque les conditions météorologiques ne permettent pas d’effectuer le montage dans des conditions normales de sécurité.

 

Si, lors de l’arrivée de l’équipe de Tipi Tente, le terrain, le support ou les conditions d’accès ne permettent pas d’effectuer normalement et en sécurité la livraison ou le montage, Tipi Tente pourra suspendre ou reporter l’intervention.

Lorsque des opérations supplémentaires de manutention, de préparation ou une nouvelle intervention sont rendues nécessaires par une situation imputable au client et non signalée préalablement, celles-ci pourront faire l’objet d’une facturation complémentaire.

Le client sera informé, dans la mesure du possible avant leur réalisation, de la nature et du coût ou des modalités de calcul des prestations supplémentaires.

Les éventuels frais de déplacement supplémentaire, d’immobilisation des équipes, de manutention ou de nouvelle intervention pourront également être facturés lorsqu’ils résultent du non-respect par le client des conditions préalablement convenues.

 

Après le montage, le client est responsable de l’entretien courant et de la surveillance de la structure conformément aux instructions et notices fournies par Tipi Tente.

Il devra notamment procéder régulièrement à la vérification :

  • de l’état général de la structure ;
  • des systèmes d’ancrage et d’arrimage ;
  • des éléments de fixation ;
  • de la mise en place et de la tension des sangles et attaches prévues ;
  • de la tension et du positionnement des toiles ;
  • et, plus généralement, de tout élément susceptible de se desserrer, de se détendre ou de se déplacer lors de l’utilisation du produit.

Le client devra procéder aux réglages et opérations d’entretien nécessaires dès qu’une anomalie est constatée.

Le défaut d’entretien ou le non-respect des prescriptions d’utilisation pourra exclure de la garantie commerciale les dommages directement imputables à ce défaut, sans préjudice des garanties légales applicables.

 

ARTICLE 6 : RECLAMATIONS, CONFORMITES ET RETOUR

Toute réclamation doit comporter les éléments permettant d’identifier la commande ainsi qu’une description suffisamment précise du défaut ou de l’anomalie constatée.

Tipi Tente pourra demander au client tout élément utile à l’examen de la réclamation, notamment photographies, vidéos ou références des pièces concernées.

 

Tipi Tente s’engage à fournir les produits conformément aux caractéristiques contractuellement convenues dans le devis et les documents associés à la commande.

En cas de défaut ou de non-conformité reconnu, Tipi Tente procédera au traitement de la réclamation conformément aux dispositions légales applicables et, le cas échéant, aux conditions de sa garantie commerciale.

 

Une grande partie des réalisations proposées par Tipi Tente est fabriquée ou adaptée selon les dimensions, choix de matériaux, coloris, équipements ou spécifications demandés par le client.

Lorsque le produit est confectionné selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisé, le droit de rétractation applicable aux contrats conclus à distance ou hors établissement ne peut être exercé, conformément aux dispositions légales en vigueur.

Les produits conformes à la commande, confectionnés sur mesure ou personnalisés, ne sont pas repris ou échangés par Tipi Tente.

 

Une réclamation portant sur une partie de la commande ne dispense pas le client professionnel du paiement, à leur échéance, des sommes correspondant aux marchandises ou prestations qui ne font l’objet d’aucune contestation sérieuse.

 

ARTICLE 7 : REGLEMENT

Sauf conditions particulières expressément prévues au devis, les modalités de règlement sont les suivantes :

  • un acompte de 30 % du montant total de la commande est exigible lors de la validation de celle-ci ;
  • le solde est exigible avant la livraison de la marchandise ou, lorsque le montage est réalisé par Tipi Tente, au plus tard le jour du montage et avant la fin de l’intervention.

Lorsque des modalités de règlement particulières figurent sur le devis accepté par le client, celles-ci prévalent sur les présentes dispositions.

Le client s’engage à prendre toutes dispositions nécessaires afin que le règlement du solde puisse intervenir à l’échéance convenue, notamment lorsque celui-ci doit être effectué le jour du montage.

Les règlements peuvent être effectués par virement bancaire ou par tout autre moyen de paiement expressément accepté par Tipi Tente. Aucun terminal de carte bancaire est disponible à nos ateliers.

Les coordonnées bancaires nécessaires au règlement sont communiquées sur les documents commerciaux ou comptables remis au client.

Les paiements doivent être effectués au bénéfice de : SAS TIPI-TENTE – Atelier Jean Lehmann – 5 rue du commerce 67920 SUNDHOUSE – France

 

Tout défaut de paiement total ou partiel à l’échéance pourra entraîner, après application des procédures légalement requises selon la qualité du client, la suspension de l’exécution des obligations de Tipi Tente.

Tipi Tente pourra notamment suspendre la mise en fabrication, la poursuite de la fabrication, la livraison, le montage ou toute nouvelle intervention jusqu’au règlement des sommes exigibles.

Lorsque la marchandise ou la prestation n’a pas encore été livrée ou exécutée, Tipi Tente pourra différer son intervention jusqu’à régularisation du paiement.

Les éventuels frais supplémentaires directement occasionnés par le report d’une livraison ou d’un montage imputable au défaut de paiement du client pourront lui être facturés dans les conditions prévues aux présentes CGV et sous réserve des dispositions légales applicables.

 

Toute somme non réglée par un client professionnel à la date d’échéance figurant sur la facture entraîne, de plein droit et sans qu’un rappel soit nécessaire, l’application de pénalités de retard.

Le taux des pénalités est fixé à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur, sans pouvoir être inférieur au minimum prévu par les dispositions légales applicables.

Les pénalités sont calculées sur le montant TTC restant dû et sont exigibles à compter du jour suivant la date de règlement figurant sur la facture jusqu’au paiement intégral des sommes dues.

Tout client professionnel en situation de retard de paiement est également redevable, de plein droit, d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement.

Lorsque les frais de recouvrement effectivement engagés excèdent ce montant, Tipi Tente pourra demander une indemnisation complémentaire sur justification, conformément à l’article L.441-10 du Code de commerce.

 

En cas de défaut de paiement d’un client particulier à l’échéance convenue, Tipi Tente pourra mettre celui-ci en demeure de régler les sommes dues.

Les sommes demeurant impayées pourront produire intérêts au taux légal dans les conditions prévues par les dispositions légales applicables, notamment à compter de la mise en demeure lorsque celle-ci est requise.

Les dispositions applicables aux professionnels concernant l’indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement ne sont pas applicables aux clients particuliers.

 

ARTICLE 8 : UTILISATION ET ENTRETIEN

Le client s’engage à utiliser les produits fournis par Tipi Tente conformément à leur destination, aux instructions, notices et prescriptions techniques qui lui ont été communiquées ainsi qu’aux règles de sécurité applicables. Attention en été : les toiles sont livrées pliées et protégées par un emballage en film plastique (cellophane). Sous l’effet du rayonnement solaire, la température à l’intérieur de cet emballage peut augmenter très rapidement et provoquer une altération des matériaux, notamment du PVC cristal (parties transparentes) et des tissus, pouvant entraîner leur collage, leur déformation ou leur détérioration irréversible.

Dans l’attente de son installation, la toile doit impérativement être stockée à l’ombre, dans un endroit sec, propre et à l’abri de toute source de chaleur. Elle ne doit être sortie de son lieu de stockage qu’au moment de procéder à son montage.

Après la livraison et, le cas échéant, le montage du produit, le client est responsable de son utilisation, de son entretien courant et de la surveillance de son état général.

Il lui appartient également de respecter les dispositions réglementaires applicables à l’exploitation et à l’utilisation du produit, notamment celles liées à son activité, au lieu d’implantation ou à l’accueil du public lorsque celles-ci lui sont applicables.

Tipi Tente ne pourra être tenue responsable des dommages directement imputables :

  • à une utilisation du produit non conforme à sa destination ou aux instructions communiquées ;
  • à un défaut d’entretien ou de surveillance ;
  • au non-respect des prescriptions de montage, d’ancrage ou d’utilisation ;
  • à une modification du produit réalisée sans l’accord préalable de Tipi Tente ;
  • à l’ajout d’équipements ou d’accessoires non prévus ou non validés par Tipi Tente ;
  • ou à une intervention réalisée sur la structure par un tiers dans des conditions non conformes aux prescriptions techniques applicables.

Lorsqu’un dommage résulte exclusivement de l’une de ces circonstances, les frais de réparation ou de remise en état ne pourront être pris en charge au titre de la garantie commerciale.

Lorsque le montage est réalisé par le client ou par un tiers qu’il mandate, celui-ci est responsable de l’exécution correcte du montage conformément aux notices, plans et prescriptions techniques fournis par Tipi Tente.

Tipi Tente ne pourra être tenue responsable des dommages résultant directement d’un montage non conforme à ces instructions.

 

ARTICLE 9 : GARANTIES ET VISUELS

Tipi Tente accorde une garantie commerciale de deux ans à compter de la date de réception de la marchandise sur les coutures et la toile extérieure des produits concernés.

Cette garantie commerciale couvre les défauts de fabrication affectant les éléments expressément garantis, sous réserve du respect des conditions d’installation, d’utilisation, d’entretien et de stockage communiquées par Tipi Tente.

La garantie commerciale ne couvre pas l’usure normale résultant de l’utilisation du produit, de son vieillissement ou de son exposition normale aux éléments extérieurs.

Le bénéfice de la garantie commerciale est subordonné au respect des notices, prescriptions techniques et instructions d’installation, d’utilisation, d’entretien et de stockage communiquées par Tipi Tente.

Ne sont notamment pas couverts par la garantie commerciale les dommages directement imputables :

  • à un montage non conforme aux instructions fournies ;
  • à une mauvaise utilisation du produit ;
  • à un défaut d’entretien ou de surveillance ;
  • à une tension incorrecte ou insuffisante des toiles ;
  • à une humidité permanente ou prolongée résultant d’un défaut d’entretien, d’aération ou de stockage ;
  • au stockage d’une toile humide, sale ou insuffisamment séchée ;
  • à une modification du produit réalisée sans l’accord de Tipi Tente ;
  • à l’utilisation d’éléments, accessoires ou équipements non prévus ou non validés par Tipi Tente ;
  • à l’usure normale des matériaux.

Lorsque le produit n’est pas utilisé pendant une période prolongée et que les prescriptions techniques du modèle concerné prévoient le démontage de la toile, celle-ci doit être démontée conformément aux instructions fournies. Avant stockage, la toile doit être propre et parfaitement sèche. Elle doit être pliée et entreposée dans un local sec, ventilé et à l’abri de l’humidité. Les dommages résultant directement d’un stockage contraire à ces prescriptions ne sont pas couverts par la garantie commerciale.

Les ossatures bois, cordages, piquets, barres et autres accessoires ne sont pas couverts par la garantie commerciale de deux ans. Les variations naturelles du bois, notamment les différences de teinte, les nœuds, les variations dimensionnelles ou les fissurations superficielles résultant du caractère naturel du matériau, ne constituent pas nécessairement un défaut lorsqu’elles n’affectent ni la solidité ni l’usage normal du produit.

Le PVC cristal est un matériau souple transparent dont l’aspect visuel et la qualité optique ne peuvent être comparés à ceux d’une baie vitrée en verre. Il peut présenter de légères déformations visuelles, ondulations, marques superficielles ou traces liées notamment au pliage, à la manipulation, au stockage ou aux frottements du matériau.

Ces particularités, lorsqu’elles restent légères et n’altèrent ni l’étanchéité, ni la résistance, ni l’usage normal du produit, sont inhérentes à la nature du PVC cristal et ne constituent pas un défaut de fabrication ouvrant droit à une prise en charge au titre de la garantie commerciale.

Toute demande de prise en charge doit être adressée à Tipi Tente par courrier ou par courrier électronique à l’adresse : contact@tipi-tente.com.

La demande devra comporter les références permettant d’identifier la commande ainsi qu’une description précise du défaut constaté.

Tipi Tente pourra demander au client de transmettre tout élément utile à l’examen de la demande, notamment photographies, vidéos ou documents permettant d’identifier l’origine du dommage.

Lorsque l’examen physique d’une toile ou d’un élément est nécessaire, les modalités de retour ou d’expertise sont à la charge du client. Pour se faire, le client a la charge de démonter, sécher, nettoyer et envoyer la toile à l’atelier TIPI-TENTE, 5 rue du commerce 67920 SUNDHOUSE.

Si l’examen confirme que le défaut est couvert par la garantie commerciale, Tipi Tente procédera, selon la nature du défaut, à la réparation ou au remplacement de l’élément concerné.